Déposée le 20 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINEA CHIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CARAT BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINEA CHIC domicilié(e) 10 place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 822 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LINEA CHIC, M. Brouard Didier domicilié(e) 10 place Vendôme - 75001 - PARIS - France.
La marque CARAT BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LINEA CHIC, SAS - 10 place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 514822923
LINEA CHIC, M. Brouard Didier - 10 place Vendôme - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690439 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Travaux de bureau. Reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ;
Hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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